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1er janvier 2019

AVS-AESH : Les sorties scolaires

Tout ce qu’il faut savoir sur les sorties scolaires et les droits et devoirs des AVS et AESH.

Sortie régulière, de proximité, dans le cadre des horaires habituels de l’AVS.

Un AVS en contrat PEC ou AESH peut accompagner l’élève.

Sortie avec pique-nique le midi ou dépassement de l’horaire habituel de travail de l’AESH le matin ou le soir

Ces sorties scolaires doivent faire parties intégrantes des missions confiées à l’agent employé notamment pour les agents occupant des fonctions d’aide humaine aux élèves en situation de handicap

À défaut d’entrer dans le cadre des horaires de travail fixé en annexe du contrat de travail du salarié, la durée de la sortie scolaire à laquelle participe l’agent devra être intégralement comptabilisée comme du temps de travail. Il convient de modifier l’emploi du temps du salarié afin que le déplacement s’effectue sur les heures travaillées prévues au planning horaire du salarié.

- La récupération des heures effectuées en dépassement de l’emploi du temps hebdomadaire s’effectue principalement au moyen d’une récupération des heures pouvant être autorisée par le chef d’établissement employeur à condition d’être en cohérence avec l’accueil des élèves accompagnés.
- Dans le 1er degré, le directeur d’école devra au préalable prendre contact avec le chef d’établissement employeur. Dans tous les cas, il est préconisé de prendre l’attache du tuteur du salarié avant de se prononcer sur l’autorisation de modification de l’emploi du temps.
- Cette modification ponctuelle de l’emploi du temps du salarié sera portée à la connaissance du salarié par le chef d’établissement employeur par écrit.

Sortie avec nuitée

Un AVS CUI ne peut pas y participer.

A l’initiative du SNUipp-FSU, les associations du handicap, les fédérations de parents d’élèves et trois des principaux syndicats d’enseignants ont interpellé le ministère.

La comptabilisation des AVS et AESH dans les taux d’encadrement

- Les AESH co peuvent être comptabilisés dans l’effectif des accompagnants seulement si des élèves de l’ULIS participent à la sortie

 

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